Question publiée au JO le : 27/04/2010 M. Paul Jeanneteau attire l'attention de M. le ministre du travail, de la solidarité et de la fo...
Dans une interview donnée au Courrier de l’Ouest, Matthieu Orphelin n’est pas à une contradiction près : «...
Mardi 10 Novembre 2009
Prêts bonifiés aux agriculteurs
Question à M. Bruno Le Maire, ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche.
Mardi 01 Septembre 2009
Irresponsabilité pour troubles psychiques, suivi médical, perceptives
Question n° 3648 à Rachida DATI, Ministre de la Justice, Garde des Sceaux, sur l'irresponsabilité pénale pour troubles psychiques et suivi médical des personnes déclarées irresponsables.
Mardi 02 Juin 2009
La situation critique du groupe Thomson à Angers
Question à Mme Christine Lagarde, ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi.
Mercredi 03 Décembre 2008
Bilan de l’Ecofin
Question à Mme Christine Lagarde, ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi.
Mercredi 05 Décembre 2007
Installation des jeunes agriculteurs
Question à Michel Barnier, Ministre de l'agriculture et de la pêche.
